Conditions Générales de Vente
Sakura Bonsaï
Clause 1: Objet
Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société Sakura bonsai et de son client dans le cadre de la vente des marchandises de type Bonsaïs, pré-Bonsaïs, et de matériaux et accessoires divers nécessaires à la culture de végétaux.
Les végétaux vivants ne sont pas couverts par une garantie. Sakura Bonsaï ne peut maîtriser les conditions de stockage et de culture chez nos clients. De ce fait, nous ne pouvonsassurer une garantie de reprise. Pour les Végétaux une fiche technique de culture est associée au produit dans la boutique du présent site. Certains arbres peuvent présenter des différences quant à leur taille, forme et texture, du fait de leur production artisanale, ceci ne saurait engager notre responsabilité.Toute prestation accomplie par la société Sakura Bonsai implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.
Clause 2: PRIX
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Par voie de conséquence, ils ne sont pas majorés du taux de la TVA (TVA non applicable en vertu de l'article 293B du Code Général des Impôts). Par contre ils seront majorés des frais de transport applicable au jour de la commande.
La société Sakura Bonsaï s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.
Clause 3: RABAIS ET RISTOURNES
Les tarifs proposés peuvent comprendre les rabais et ristournes que la société serait amenée à octroyer.
CLAUSE 4: MODALITE DE PAIEMENT
Le réglement des commandes s'effectue par carte bancaire uniquement sur le site internet avant toute expédition de marchandise.Toutefois les paiements par chèque et ou espèces peuvent être effectués lors des retraits de marchandises au domicile de la société Sakura Bonsai (Click and collect).
CLAUSE 5: CLAUSE DE RESERVE DE PRORIETE.
La société conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégrale de la facture et des frais de livraison.
CLAUSE 6: LIVRAISON
La livraison est effectuée soit par la remise de la marchandise à l'acheteur soit par l'envoi d'un avis de mise à disposition dans un point relais, ou soit au lieu indiqué par l'acheteur.
Les commandes seront traitées par ordre d'arrivée. Les expéditions n'ont lieu qu'après réception du paiement total des marchandises et des frais expédition.Les commandes sont traitées sous trois jours après réception du réglement total, sauf période de forte gelées pour les espèces craignant le froid.
Le délai de livraison indiqué lors de l'enregistrement de la commande n'est donné qu'à titre indicatif et n'est aucunement garantie par voie de conséquence tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l'acheteur à
l'allocation de dommage et intérêt, et ni à l'annulation de la commande.
Le risque du transportent supporté en totalité par l'acheteur. En cas de marchandise manquante ou détérioré lors du transport la société Sakura Bonsai décline toute responsabilité.
Clause 7: FORCE MAJEURE
La responsabilité de la société SAKURA BONSAI ne pourra pas être mise en oeuvre si la non exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeur. A ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.
Clause 8: RETRACTATION
L'acheteur à un droit de rétractation et de retourner sans avoir à justifier de motif dans un délia de 14 jours après la réception de la commande. le remboursement intégral de la commande dû dans les 30 jours (hors frais de retour). Cependant certains type de produits de lar leur nature, ne permettent pas de bénéficier du droit de rétractation: produits vivants (Bonsais et autre plants).